Documents à télécharger
Demande d’inscription à une option de base du permis de conduire des bateaux de plaisance à moteur
publié le 8 juillet 2022
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- cerfa 14681 03 (format pdf - 89.6 ko - 08/07/2022)
Dossier de construction amateur
publié le 25 novembre 2020
Vous trouverez ci-joints le dossier de construction pour amateur :
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- construction amateur (format pdf - 12.7 Mo - 25/11/2020)Temps de téléchargement estimé : 3 min 27 s (512 K), 1 min 43 s (1024 K), 51 s (2 M), 20 s (5 M).
Acte de vente - Bateau de plaisance
publié le 23 novembre 2020
Vous trouverez ci-joints le modèle de l’acte de vente utilisable par les plaisanciers.
Fiche immatriculation plaisance
publié le 11 octobre 2017
Pour télécharger la fiche immatriculation plaisance et connaître la liste des documents à joindre, cliquez sur les liens ci dessous.
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- FICHE_PLAISANCE (format pdf - 85.4 ko - 25/08/2014)
- LISTE_DOUMENTS_A_JOINDRE (format pdf - 47.1 ko - 25/08/2014)
Fiche de renseignements navires intracommunautaires
publié le 25 août 2014 (modifié le 25 mai 2020)
Pour télécharger la fiche de renseignements navires intracommunautaires
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- navire intracommunautaire (format pdf - 160.5 ko - 25/05/2020)
Demande d’autorisation d’enseigner la conduite d’un bateau de plaisance à moteur
publié le 25 août 2014
Pour télécharger le formulaire de demande d’autorisation d’enseigner la conduite d’un bateau de plaisance à moteur, cliquez sur le lien ci-dessous.
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- AUTORISATION_D_ENSEIGNER_DU_FORMATEUR (format pdf - 206.8 ko - 25/08/2014)
Demande de duplicata d’un titre de conduite des bateaux de plaisance à moteur
publié le 25 août 2014 (modifié le 8 juillet 2022)
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- DEMANDE_DE_DUPLICATA (format pdf - 203.6 ko - 25/08/2014)
Demande d’inscription à une extension du permis de conduire des bateaux de plaisance à moteur
publié le 25 août 2014
Pour télécharger le formulaire de demande d’inscription à une extension du permis de conduire des bateaux de plaisance à moteur, cliquez sur l’icône ci dessous.
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- INSCRIPTION_A_UNE_EXTENSION (format pdf - 106.4 ko - 25/08/2014)
Demande de délivrance par équivalence
publié le 25 août 2014
Pour télécharger le formulaire de demande de délivrance par équivalence cliquez sur l’icône ci dessous.
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- DEMANDE_DE_DELIVRANCE_PAR_EQUIVALENCE (format pdf - 213.9 ko - 25/08/2014)
Demande agrément bateau école
publié le 25 août 2014
Pour télécharger le formulaire de demande d’agrément d’un établissement de formation à la conduite des bateaux de plaisance à moteur cliquez ici
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- AGREMENT_BATEAU-ECOLE (format pdf - 204.2 ko - 25/08/2014)
Déclaration écrite de conformité Navire Hors CE
publié le 25 août 2014
Pour télécharger le formulaire de déclaration écrite de conformité Navire Hors CE cliquez ici
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- DECLARATION_ECRITE_DE_CONFORMITE_NAVIRE_HORS_CE (format pdf - 37.9 ko - 25/08/2014)
Déclaration écrite de conformité
publié le 25 août 2014
Pour télécharger le formulaire de déclaration écrite de conformité cliquez ici
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- DECLARATION_ECRITE_DE_CONFORMITE (format pdf - 174.9 ko - 25/08/2014)
Antennes CROSS