Consultation du public

Arrêté n°329 du 05-06-2023 portant sur la protection des herbiers sur les îles de la Guadeloupe, de la Désirade, de Marie-Galante et les Saintes

Environnement
Mouillage

21 mai 2024

Réglementation - Arrêté pêche loisir

Environnement
Pêche
Réglementation

28 mai 2024

Stratégie nationale pour les aires protégées 2030 du bassin maritime des Antilles

Aires protégées
Environnement
Information

12 mai 2025

Création de zone de mouillage et d’équipements légers (ZMEL) dans la baie de Bouillante

Communication
Consultation du public

19 mai 2025

Zone de mouillage de Saint-Martin

Mouillage
Navigation
Plaisance

3 février 2026

AVIS DE PUBLICITÉ avant délivrance d’un titre d’occupation temporaire du domaine public maritime naturel (DPMn)

Communication
Formation
Loisir

6 février 2026

Création de zone de mouillage et d’équipements légers (ZMEL) sur la commune du Gosier

Communication
Loisir
Mouillage

3 mars 2026

Commune de Bouillante

Environnement
Mouillage
Navigation

18 mars 2026

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