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Plaisance et activités nautiques
 

Documents à télécharger

 
 

Dossier de construction amateur

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publié le 25 novembre 2020

Vous trouverez ci-joints le dossier de construction pour amateur :

Dossier de construction


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  • construction amateur (format pdf - 12.7 Mo - 25/11/2020)Temps de téléchargement estimé : 3 min 27 s (512 K), 1 min 43 s (1024 K), 51 s (2 M), 20 s (5 M).

Acte de vente - Bateau de plaisance

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publié le 23 novembre 2020

Vous trouverez ci-joints le modèle de l’acte de vente utilisable par les plaisanciers.

Modèle acte de vente

Fiche immatriculation plaisance

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publié le 11 octobre 2017
Pour télécharger la fiche immatriculation plaisance et connaître la liste des documents à joindre, cliquez sur les liens ci dessous.

Télécharger :

Fiche de renseignements navires intracommunautaires

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publié le 25 août 2014 (modifié le 25 mai 2020)
Pour télécharger la fiche de renseignements navires intracommunautaires

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Demande d’autorisation d’enseigner la conduite d’un bateau de plaisance à moteur

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publié le 25 août 2014
Pour télécharger le formulaire de demande d’autorisation d’enseigner la conduite d’un bateau de plaisance à moteur, cliquez sur le lien ci-dessous.

Télécharger :

Demande d’inscription à une option de base du permis de conduire des bateaux de plaisance à moteur

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publié le 25 août 2014
Pour télécharger le formulaire de demande d’inscription à une option de base du permis de conduire des bateaux de plaisance à moteur, cliquez sur l’icône ci-dessous.

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Demande de duplicata d’un titre de conduite des bateaux de plaisance à moteur

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publié le 25 août 2014
Pour télécharger le formulaire de demande de duplicata d’un titre de conduite des bateaux de plaisance à moteur, cliquez sur l’icône ci dessous.

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Demande d’inscription à une extension du permis de conduire des bateaux de plaisance à moteur

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publié le 25 août 2014
Pour télécharger le formulaire de demande d’inscription à une extension du permis de conduire des bateaux de plaisance à moteur, cliquez sur l’icône ci dessous.

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Demande de délivrance par équivalence

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publié le 25 août 2014
Pour télécharger le formulaire de demande de délivrance par équivalence cliquez sur l’icône ci dessous.

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Demande agrément bateau école

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publié le 25 août 2014
Pour télécharger le formulaire de demande d’agrément d’un établissement de formation à la conduite des bateaux de plaisance à moteur cliquez ici

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Déclaration écrite de conformité Navire Hors CE

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publié le 25 août 2014
Pour télécharger le formulaire de déclaration écrite de conformité Navire Hors CE cliquez ici

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Déclaration écrite de conformité

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publié le 25 août 2014
Pour télécharger le formulaire de déclaration écrite de conformité cliquez ici

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