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Plaisance et activités nautiques
 

Fiches d’information et éditions de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques

Les fiches d’information présente l’essentiel de la réglementation de la plaisance et des loisirs nautiques. Ces fiches ne peuvent en aucun cas présenter la règlementation dans son intégralité, seuls les textes officiels sont à consulter.

Elle sont toutes disponibles sur le site du ministère, via le lien suivant :

FICHES




Liste des fiches disponible sur le site :

Thème : plaisance

  • Marquage CE des bateaux de plaisance
  • Construction amateur
  • Immatriculation en mer des navires de plaisance de moins de 7 mètres
  • L’immatriculation et la francisation des navires de plaisance
  • Les marques d’identification des navires de plaisance en mer
  • Le Permis plaisance
  • Co-navigation : conseils aux propriétaires de navire de plaisance, conseils aux visiteurs et aux vacanciers

Thème : sécurité maritime

  • Les Annexes
  • Le Balisage des zones de loisirs
  • La Balise de détresse Cospas-Sarsat
  • Les documents nautiques
  • L’Equipement de sécurité des navires de plaisance en mer
  • Les moyens individuels de sécurité et de repérage en mer
  • Sauvetage, remorquage et assistance en mer
  • La signalisation maritime
  • La trousse de secours
  • La VHF : modalités et conditions d’utilisation

Thème : loisirs nautiques

  • Les loisirs nautiques en mer
  • Les loisirs sous-marins
  • Document d’information à destination des kiteboarders et des autres usagers
  • Des conseils de sécurité aux pratiquants du kiteboard et aux autres usagers

Thème : eaux intérieures (navigation fluviale)

  • Enregistrement et titres de navigation en eaux intérieures
  • L’équipement de sécurité des bateaux de plaisance en navigation intérieure

Autres brochures

  • Les écogestes en mer
  • Respecter l’environnement tout en naviguant
  • Guide des loisirs nautiques en mer. Sécurité et environnement. Édition 2019
  • Ce guide présente les règles à connaître pour pratiquer son activité en mer, en toute sécurité et dans le respect des autres usagers. Sans oublier les conseils pratiques pour veiller à la préservation de l’environnement !
  • Guide des loisirs nautiques en eau douce. Sécurité et environnement. Édition 2019
  • Ce guide présente les règles à connaître pour pratiquer son activité en eau douce, en toute sécurité et dans le respect des autres usagers. Sans oublier les conseils pratiques pour veiller à la préservation de l’environnement !
  • Guide du kayak en mer. Pour votre sécurité et votre environnement
  • Ce guide présente les règles de base à connaître pour pratiquer le kayak en mer en toute sécurité. Sans oublier les conseils pratiques pour assurer la préservation du milieu marin et du littoral. Bonne navigation.
  • Flyer Division 240 - les principaux changements 2019 - format A5